Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de con.fifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel - Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant,... Historique ecclésiastique - Page xxivby Claude Fleury - 1729Full view - About this book
| Adrien Baillet - Criticism - 1722 - 514 pages
...mille livres d'amende contre chacun des contrcvenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hoftcl- Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens, dommages & inrcrefts ; à la charge que ces Prcfentej feront enregistrées tout au long fur le Regrftre de la... | |
| Cornelius Tacitus - 1722 - 350 pages
...cens livres d'amende contre chacun des contrevenais , dont un tiers à Nous,un tiers àl'Hoft.l-Dieu de Paris., l'autre tiers audit Expofant . & de tous dépens , dommages & intérêts. A la charge que ces Prefentes 'feront enregiftrées tout au long fur le Regiftredela Communauté des... | |
| Adrien Baillet - Criticism - 1722 - 516 pages
...mille livres d'amende contre chacun des contrcvenans, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hoftcl-Dicu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens, dommages & interefts ; à la charge que ces Prefenteî feront enregistrées tout au long fur le Rcgiftrc de la... | |
| Antoine-Louis Le Brun - 1722 - 412 pages
...cent livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant- & de tous dépens, dommages, & inrereits : A la charge que ces presentes feront enregiftrées tout au long fur leRegirtrede la Communauté... | |
| Louis Liger - Agriculture - 1723 - 828 pages
...confifcation des Exemplaires contrefaits , de dix mil livres d'amande contre chacun des Contrevenais, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel Dieu de...tiers audit Expofant & de tous dépens , dommages & intcrrcts ; à la charge que ces Prefentes feront^enrcgiftrées tout au long , fur le Rcgiftre de la... | |
| Juan de Mariana - 1723 - 628 pages
...ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont...tiers à l'Hôtel -Dieu de Paris, l'autre tiers audit ExjSofant , & de tous dépens j dommages & intérêts ; à la charge que ces Prefentes feront enregi/irées... | |
| Madame de Gomez - Granada (Spain) - 1723 - 420 pages
...confiscation des exemplaires contrefaits , de mille livres d'amende coi.tvc chacun descontrevenaus, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-- Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofanr, & de tous dépens , dommages & intetefts ; à la charge que ces Prefentes feront enregistrées... | |
| Madeleine Angélique Poisson de Gomez, Madame de Gomez - 1724 - 416 pages
...ceux qui auront droit de lui à peine de confifcation des- txemplaiïes contrefaits ,-de quinze cens livres d'amende contre chacun- des contrevenans ,..., l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens âommages & intérêts , à la charge que ces Prefentcs feront euregiftrées tout au long fur leRegiftre... | |
| abbé Claude Fleury, Jean Claude Fabre - Church history - 1724 - 650 pages
..., ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires conrrefaits, Je d/'x mille livres d'amende contre chacun des contrevenans,...Dieu de Paris, l'autre tiers audit expofant, & de tout dépens dommages & intérêts à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout aalong... | |
| Honorat de Bueil Racan (chevalier de) - 1724 - 290 pages
...livres, d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à nous , un tiers à THôtel-Dicu de Paris,, l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens ,. dommages & interefts ; à la charge que ces prefcntes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftredela Communauté... | |
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