 Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de con.fifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel - Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant,...  Historique ecclésiastique - Page xxivby Claude Fleury - 1729Full view - About this book
 | Jean Frain du Tremblay - Poetry - 1713 - 342 pages
...livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel. Pieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépens» dommages & interêts , à la charge qae ces Prefentes feront entegiftrées tout au long fur le Regiftte de la... | |
 | Charles Reyneau - Calculus - 1714 - 504 pages
...ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont...tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages & interdis , à la charge que ces Prcfentes feront cnregifttécs tout au long fur le Regiftre de la Communauté... | |
 | Thomas Baker - Knowledge, Theory of - 1714 - 390 pages
...CLUX qni auront droit de lui, à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont...tiers audit expofant , & de tous dépens, dommages, & intcrefts, à la charge que ces préfentes feront enrcgîftiêcs tout au long fur le Rtgiftre de la... | |
 | Laurent Bordelon - 1714 - 434 pages
...auront droit de lui , • * a peme peine de confifcatîon des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont...de Paris , l'autre tiers audit Expofant, & de tous dépend , dommages & imerefts, à la charge que ces Prefentes feront enregiftrées tout au long fur... | |
 | Jean Nicolas Duponcet - 1714 - 362 pages
...cation des exemplaires contrefaits , de quinze cens liirres d'amende contre chacun des contre venans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel Dieu de...tiers audit Expofant , & de tous dépens, dommages & interefts. A la charge que ces Prefentes leront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté... | |
 | abbé Jacques Marsollier (chanoine d'Uzès) - 1714 - 424 pages
...li-; vres d'amende contre chacun des contrevenans ., dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtfl-Dieu de Paris , l'autre, tiers audit Expofant , ;& de tous dépens dommages, & intérêts j a.la charge que ces Préfentes feront enregiflrées touc au long fur le Rcgiftre de la Communauté:des... | |
 | Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux - 1714 - 310 pages
...cens livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'HoftelDieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens, dommages & inteCc refis ; à* la charge que ce* Prefentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de... | |
 | Antoine Béchet - Hungary - 1715 - 518 pages
...des Exemplaires contrefaits , de quinze c^,ns livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à l'Hôtel Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages &: interêts ; à la charge que ces Prefentes /èront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la... | |
 | Jesuits. Letters from missions - 1715 - 472 pages
...livres d'amende contre chacun des coatïcvcaans , dont un tiers à Nous , un tiers à 1 Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dépens , dommages , & interêts. A la charge que ces Préfentes feront enregistrées tout au long fur le Regi. Are de la... | |
 | Jacques Le Cointe - France - 1716 - 552 pages
...confifcation des exemplaires contrefaits-, de qainze cens livres d'amende contre chacun des contre verans,, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel- Dieu...Expofant ,& de tous dépens, dommages & intérêts i à Ja charge que ces prciêntes fe-- ront enregiftrées tout au long (irr le Règiftie de la Communauté... | |
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